Grâce à l’innovation apportée par l’état concernant les cartes grises, le nouveau système de la SIV est un énorme soulagement pour tous un chacun car on ne plus obligé de se déplacer au préfecture pour faire la demande d’une carte grise, c’est un grand avantage dans la mesure où elle permet de gagner beaucoup du temps pour les usagers en effectuant tous les démarches en ligne pour plus de simplicité, on peut faire ces démarches peu importe l’endroit ou le moment une fois qu’on est connecté sur internet. Pour en savoir plus, c’est ici !
Quels sont les critères pour calculer le prix d’une carte grise ?
Le prix de la carte grise est avant tout déterminé par 3 critères important à prendre en compte, que vous fassiez votre demande directement à la préfecture de votre localité ou en ligne par le biais de service non gouvernemental mais habilité par le Ministère de l’Intérieur et agrée par le Trésor Public, tous les taxes restent toujours les mêmes, régional ou écotaxe ;
Le taux du cheval-fiscal :
C’est le critère le plus important qui définit le prix d’une carte grise, c’est variable selon les régions car c’est le conseil régional qui a largement le droit de le fixer chaque année et ce taxe régional fait partie des taxes additionnels déterminants le coût réel de la carte grise.
Calcul de la taxe régionale(Y1)
C’est un taux fixe, calculée suivant la puissance du véhicule ainsi que son âge, et dont le taux unitaire est le CV (Cheval Vapeur) et c’est le conseil régional qui l’as mis en place ;
Son coût total est le résultat du nombre des chevaux fiscaux du vehicule multiplié par le prix du cheval fiscal préfixé par le conseil ; avant, il s’agissait des chevaux vapeurs qu’ on multiplie aussi les nombres par ce taux du cheval fixé ainsi par le conseil régional, le calcul reste donc le même.
En effet, le taux de la taxe régionale n’est pas le même dans tous les régions de la France ;
L’âge du véhicule
Elle joue un rôle plutôt réducteur dans le sens où le montant de ce taxe peut être réduit jusqu’à 50% pour les véhicules de plus de 10ans, alors que normalement elle est complète pour les véhicules qui ont âgées de moins de 10ans, et ce taux réduit s’applique à tous les motos peu importe l’année de leur mises en circulation.
En plus, suivant les régions, vous pourriez aussi avoir un droit d’exonération partielle ou complète si votre véhicule en question est alimenté par du gaz naturel, GPL, Superéthanol E85 ou à l’énergie électrique, autrement dit propre à l’environnement.
La surtaxe CO2
Depuis 2004, elle est dédiée aux véhicules particuliers d’occasion existant en France et dont le taux du CO2 dépassant le seuil du 200gr par kilomètre parcouru, en fait, elle veut surtout atteindre les véhicules les plus polluants ; ce taux d’émission du CO2 est visible à la rubrique V7 de la carte grise de votre véhicule.
Effectivement, elle est établie dans le but de rajeunissement du parc automobile en France, et ce taxe contribue ainsi, à alimenter jusqu’à plus de 12 millions d’euros le budget affecté à l’Agence De l’Environnement et de le Maîtrise de L’Energie ou ADEME.
L’Ecotaxe
Elle est dédiée aux vehicules achetés en état neuf par les particuliers et à ceux achetés à l’étranger immatriculant pour la première fois en France ;
En fait, une voiture trop polluante, même neuf, peut être taxé de 200€ à 8 000€ selon l’émission du CO2 par kilomètre avec la possibilité d’être complétée par une taxe de 160€ par an si ce taux d’émission dépasse le seuil de 190gr par Km ;
En revanche, si vous achetez une voiture peu polluante, vous bénéficieriez d’un bonus de 150€ à 6 300€, pour la plupart des vehicules électriques elle est cumulable avec la prime de 200€ à la casse, mais pour ce faire, le taux d’émission du CO2 de votre vehicules doit être au minimum 91gr par Km.
Le coût supplémentaire
Il faut prévoir un supplément de 24€ à 30€ environ pour les prestataires en immatriculation en ligne si vous recourez à leurs services, c’est très bénéfique et très rapide aussi que de se déplacer au bureau préfectoral.
En bref, le prix réel d’une carte grise est déterminé avant tout par le taux du cheval-fiscal de la région de votre localité, un taux variant selon les décisions du conseil régional, l’âge de votre véhicule ainsi que sa puissance en plus du coût supplémentaire pour les frais des prestataires agrées, mais que vous pouvez en passer si vous habitez à côté du bureau préfectoral de votre localité.